Napoleonica La Revue est éditée par la Fondation Napoléon, fondation reconnue d’utilité publique par décret du 12 novembre 1987. Elle a reçu le soutien du Centre national du Livre.
Numéro ISSN 2100 - 0123.
Le site napoleonicalarevue.org a été développé par la société C2S, sa charte graphique a été réalisée par M. Dimitri Bassiliou. Le site est hébergé chez Iliad Entreprise.
En se connectant au site napoleonicalarevue.org, et de ce seul fait, le lecteur reconnaît accepter les conditions de consultation et d’utilisation du site napoleonicalarevue.org et de ses contenus suivantes. Tous les contenus du site napoleonicalarevue.org sont protégés par la loi sur la propriété intellectuelle.
Est conféré au lecteur un droit d´usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Le lecteur a le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l´accord exprès et préalable de la Fondation Napoléon.
Ce droit est personnel, il est réservé à l´usage exclusif et non collectif du lecteur. Il n´est transmissible en aucune manière.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
La Fondation Napoléon ne saurait être tenue pour responsable en cas de dysfonctionnement technique ne permettant pas de consulter le site, ni de télécharger les articles pour lesquels le lecteur a acquis un droit de lecture et de téléchargement (par abonnement ou par achat à l’unité).
En cas de difficulté technique, le lecteur peut contacter la Fondation Napoléon par téléphone au +33 (0)1 56 43 46 00 ou par mail à napoleonicalarevue[@]napoleon.org (du lundi au vendredi, de 10h à 17h30).
La Fondation Napoléon ne saurait être tenue pour responsable des propos tenus par les auteurs dans leurs résumés et articles.
Le site napoleonicalarevue.org utilise des cookies afin de récolter des informations sur la navigation de ses lecteurs (jour, heure et durée de consultation, pages consultées).
Ces informations ne permettent à aucun moment d’identifier le lecteur qui consulte le site.
Vous pouvez refuser l’installation de cookies en paramétrant votre navigateur.
Les données personnelles recueillies pour un abonnement à la revue, pour un achat d’un ou plusieurs articles ou pour l’envoi de l’alerte de parution, ne sont communiquées à aucun tiers, et ne sont utilisées par la Fondation Napoléon, éditrice du site napoleonicalarevue.org, que dans le cadre des transactions et communications liées à Napoleonica. La Revue.
Ces informations nominatives peuvent donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification auprès de la Fondation Napoléon, et ce, conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Le lecteur du site trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).
Le site napoleonicalarevue.org a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL le 26 février 2008 sous le n° 1279612.
Le réseau Internet étant par nature un réseau mondial, les règles applicables à tous les contenus et toutes les transmissions de données sur et autour du site napoleonicalarevue.org sont déterminées par la loi française.
En cas de litige, les tribunaux français du ressort de la cour d'appel de Paris seront seuls compétents.