N°1, mai - août 2008

Premier Empire

Administrations

La politique de la Forêt sous le Consulat et l'Empire. L'exemple du département de la Meurthe.
François LORMANT, Docteur en droit, ingénieur d'études au Centre lorrain d'Histoire du droit - Université de Nancy II (France)
RésuméAbstract

Sous l’impulsion du Premier Consul Bonaparte, la loi du 16 nivôse an IX (6 janvier 1801) établit l’Administration générale des forêts. Elle succède à la Conservation Générale des forêts, organisée par les décrets des 15-29 septembre 1791 et dont la mise en place est suspendue dès le 14 janvier 1792, les priorités n’étant pas à l’organisation des règles forestières mais plutôt à la défense du territoire. Désormais, le Premier Consul a besoin d’une administration des forêts cohérente, structurée et efficace, pour tirer des forêts nationales un revenu régulier pour les finances de l’Etat. L’article de François Lormant se propose de présenter la politique de la forêt mise en œuvre durant le Consulat et l’Empire, notamment au travers de l’étude des règles juridiques créées et de leur application par les premiers serviteurs de la nouvelle administration : les cinq administrateurs généraux de forêts.

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